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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORSECOM
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la musique comme cinquième aide naturelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la musique comme cinquième aide naturelle
HORSECOM, S.A.S

Numéro de dépôt :
4332802
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2027
la musique comme cinquième aide naturelle de HORSECOM

Présentation de la marque la musique comme cinquième aide naturelle

Déposée le 27 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HORSECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la musique comme cinquième aide naturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HORSECOM domicilié(e) 17 rue Claude Bloch - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 117 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT domicilié(e) 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque la musique comme cinquième aide naturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la musique comme cinquième aide naturelle arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

HORSECOM a également déposé les autres marques suivantes : Music Intelligence , équitation augmentée , HORSECOM , (Marque figurative)


HORSECOM, S.A.S - 17 rue Claude Bloch - 14000 - CAEN - France - SIREN 812117315


Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT - 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Abonnement à des services de transmission, lecture en transit et téléchargement de musique, contenu vidéo et contenu audiovisuel ; organisation d'abonnements à des services de transmission, lecture en transit et téléchargement de musique, contenu vidéo et contenu audiovisuel pour le compte de tiers ;

Télécommunications ; diffusion en streaming de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; services de diffusion à savoir affichage (télécommunication), communication par le biais de blogs en ligne, de partage ou fourniture d'accès par d'autres voies, de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou d'autres réseaux de communication ; transmission numérique et électronique de voix, données, son, musique, images, contenu audio et vidéo, et messages ; fourniture de services de tableaux d'affichage électroniques et de forums de discussion en ligne pour la transmission de messages parmi les utilisateurs dans le domaine de l'équitation ;

Service d'équitation en musique, service d'éducation combinée du cavalier et du cheval ; éducation, notamment éducation à l'équitation et au dressage de chevaux ; formation au dressage des chevaux ; formation des cavaliers ; divertissement, notamment divertissement équestre ; activités sportives et culturelles, nommément activités sportives et culturelles ayant trait à l'équitation. Services de diffusion à savoir publication, présentation à des fins culturelles ou éducatives, de supports électroniques ou d'informations sur l'Internet ou d'autres réseaux de communication.